Conditions d'utilisation
Dernière mise à jour : 11/12/2025 Bienvenue sur Tamara Osmont, accessible à l’adresse : tamaraosmont.fr
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet d’encadrer l’accès au site et son utilisation. En naviguant sur ce site, l’utilisateur reconnaît accepter pleinement et sans réserve les présentes CGU.
1. Éditeur du site
Le site Tamara Osmont est édité par :
Alicia Bernadet-Binsinger, micro-entrepreneuse immatriculée sous le numéro 94490047100011. Pour toute question, vous pouvez contacter l’éditeur à : contact@tamaraosmont.fr. Les informations légales complètes figurent dans les Mentions légales :
Mentions légales
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès internet.
Les coûts liés à cette connexion restent à la charge de l’utilisateur. L’éditeur s'efforce d’assurer un accès continu au site, mais ne garantit pas l’absence d’interruptions, d’erreurs techniques ou de pannes temporaires.
3. Contenus et services proposés
Le site propose notamment :
– un blog avec des articles personnels et informatifs,
– une présentation des projets créatifs de l’éditeur,
– un espace boutique proposant des produits numériques (PDF) ainsi que des produits physiques.
– diverses ressources destinées aux auteurs et créateurs. L’éditeur se réserve le droit de modifier ou mettre à jour tout contenu, à tout moment.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site (textes, images, PDF, visuels, créations, graphismes, logos, vidéos, projets, articles…) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Il est formellement interdit de :
– reproduire, copier ou diffuser les contenus du site,
– revendre ou partager les produits numériques, même après achat,
– modifier ou exploiter commercialement tout contenu sans autorisation écrite de l’éditeur. L’achat d’un produit numérique n’accorde qu’une licence personnelle d’utilisation, non cessible et non transférable.
5. Comportement de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à :
– utiliser le site dans le respect des lois françaises,
– ne pas perturber ou tenter de perturber le fonctionnement du site,
– ne pas porter atteinte à l’image ou à l’intégrité du site,
– ne pas accéder frauduleusement à des zones non publiques. Tout comportement abusif peut entraîner des mesures légales ou une restriction d’accès.
6. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu, du fonctionnement ou de la disponibilité de ces sites externes.
7. Responsabilité
L’éditeur ne peut être tenu responsable :
– d’un mauvais usage du site par l’utilisateur,
– d’une incompatibilité technique avec le matériel de l’utilisateur,
– d’une interruption temporaire du service,
– de l’interprétation ou de l’utilisation des informations publiées sur le blog. L’utilisateur demeure seul responsable de son matériel et de sa navigation.
8. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est détaillé dans la Politique de confidentialité (RGPD) :
Politique de confidentialité
9. Produits numériques et achats
Les achats de produits proposés sur le site sont régis par les Conditions Générales de Vente (CGV) :
CGV En particulier :
– les fichiers numériques sont accessibles immédiatement après paiement,
– conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le client renonce à son droit de rétractation dès l’accès au contenu numérique.
10. Modifications des CGU
L’éditeur peut mettre à jour les CGU à tout moment.
La version applicable est celle en vigueur lors de la navigation sur le site.
10 bis. Opposabilité
Les présentes CGU n’ont pas vocation à créer d’obligations supplémentaires à la charge de l’utilisateur au-delà de ce qui est prévu par la loi.
Elles ne peuvent être opposées à l’utilisateur en cas de contradiction avec une norme légale ou réglementaire, laquelle prévaut de plein droit.
11. Droit applicable
Les CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
12. Contact
Pour toute question ou demande, vous pouvez contacter l’éditeur à l’adresse suivante :
contact@tamaraosmont.fr
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1. Éditeur du site
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2. Accès au site
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Les coûts liés à cette connexion restent à la charge de l’utilisateur. L’éditeur s'efforce d’assurer un accès continu au site, mais ne garantit pas l’absence d’interruptions, d’erreurs techniques ou de pannes temporaires.
3. Contenus et services proposés
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– une présentation des projets créatifs de l’éditeur,
– un espace boutique proposant des produits numériques (PDF) ainsi que des produits physiques.
– diverses ressources destinées aux auteurs et créateurs. L’éditeur se réserve le droit de modifier ou mettre à jour tout contenu, à tout moment.
4. Propriété intellectuelle
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– reproduire, copier ou diffuser les contenus du site,
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– modifier ou exploiter commercialement tout contenu sans autorisation écrite de l’éditeur. L’achat d’un produit numérique n’accorde qu’une licence personnelle d’utilisation, non cessible et non transférable.
5. Comportement de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à :
– utiliser le site dans le respect des lois françaises,
– ne pas perturber ou tenter de perturber le fonctionnement du site,
– ne pas porter atteinte à l’image ou à l’intégrité du site,
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6. Liens externes
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7. Responsabilité
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– d’une interruption temporaire du service,
– de l’interprétation ou de l’utilisation des informations publiées sur le blog. L’utilisateur demeure seul responsable de son matériel et de sa navigation.
8. Données personnelles
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9. Produits numériques et achats
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CGV En particulier :
– les fichiers numériques sont accessibles immédiatement après paiement,
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10. Modifications des CGU
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La version applicable est celle en vigueur lors de la navigation sur le site.
10 bis. Opposabilité
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Elles ne peuvent être opposées à l’utilisateur en cas de contradiction avec une norme légale ou réglementaire, laquelle prévaut de plein droit.
11. Droit applicable
Les CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
12. Contact
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